| Formation professionnelle continue des avocats : toutes les formations en droit de la famille, droit des affaires, droit des sociétés sont homologuées par le Conseil National des Barreaux.
|
| |
 Droit de la famille
|
| |
| Démembrement de propriété (un jour)
|
| Maîtriser les domaines d'application du démembrement de la propriété.
Approfondir la fiscalité pour en tirer parti ;
connaître les schémas sécurisés et ceux à risques.
Choisir la stratégie la mieux appropriée à chaque situation. |
| |
| Contrats de Pacs et de mariage (un jour) |
| Connaître la réelle répartition du patrimoine au sein du couple. Maîtriser les réponses pour protéger son conjoint, se protéger en cas de divorce ou de séparation.
Proposer la solution et les clauses les mieux appropriées aux objectifs du client. |
| |
| Transmission de patrimoine (un jour) |
| Connaître les règles de dévolution légale, les dernières évolutions.
Maîtriser les techniques pour optimiser la transmission juridique et fiscale des patrimoines. |
| |
| Transmission de patrimoine (deux jours) |
| Bénéficier d'un panorama complet.
Maîtriser les techniques pour optimiser la transmission de patrimoine.
Disposer d'un document de référence (700 diapositives).
Proposer les solutions juridiques et fiscales les mieux appropriées à chaque situation. |
| |
| Société civile de famille (un jour) |
| Maîtriser les ressources juridiques et fiscales de la société civile.
Acquérir le savoir nécessaire pour choisir la stratégie la mieux adaptée à chaque situation.
Mettre en place les schémas les plus efficaces. |
| |
| Société civile de famille (deux jours) |
| Maîtriser toutes les ressources de la société civile
et ses nombreuses applications.
Savoir prendre les options fiscales les plus avantageuses
(capital faible ou fort, affectation du résultat...). Apprendre à rédiger les statuts sur mesure. |
| |
| Droit des affaires et des sociétés |
| |
| Patrimoine du dirigeant (deux jours) |
| Connaître les règles juridiques liées à la transmission d’entreprise (démembrement, contrats de mariage, donations). Maîtriser la fiscalité liée aux structurations d’entreprises et la fiscalité personnelle du dirigeant (pactes Dutreil transmission). Maîtriser les schémas juridico-financiers de la transmission de l’entreprise familiale. |
| |
| Chef d'entreprise : fiscalité, donation, vente (un jour) |
| Maîtriser la fiscalité du dirigeant d’entreprise. L’aider à organiser sa succession et à optimiser la transmission à titre gratuit ou onéreux. Savoir tirer pleinement parti des dispositifs accordés au chef d’entreprise. |
| |
| Chef d'entreprise : fiscalité, donation, vente (deux jours) |
| Maîtriser la fiscalité du dirigeant d’entreprise.
Optimiser la transmission de l'entreprise, à titre gratuit ou onéreux.
Savoir tirer pleinement parti des dispositifs accordés au chef d’entreprise.
Grâce à de nombreux exemples concrets, proposer les schémas juridiques les plus efficaces et les options fiscales les plus avantageuses. |
| |
| Holding de famille (un jour) |
| Maîtriser toutes les ressources de la holding et ses domaines d'applications (reprise, rachat, transmission). Optimiser la gestion des patrimoines privé et professionnel.
Grâce à de nombreux exemples concrets, proposer les options juridiques et fiscales les mieux appropriées. |
| |
| Holding patrimoniale (deux jours) |
| Maîtriser toutes les ressources de la holding
et ses nombreuses applications.
Maîtriser la fiscalité du dirigeant et celle des entreprises à l'IR et à l'IS (intégration fiscale, mère-fille, participations, fusions-acquisitions). Connaître les règles juridiques des différentes sociétés.
Grâce à de nombreux exemples, mettre en place les schémas les plus efficaces. |
| |
| Pactes Dutreil (un jour) |
| Maîtriser le cadre fiscal des pactes Dutreil ISF et droits de mutation.
Connaître les opérations autorisées ou non et les dispositions à prendre pour sécuriser les pactes.
Savoir associer donation et vente des titres de l’entreprise dans les meilleures conditions fiscales. |
