1. Les professions libérales

Les différentes professions libérales ; définitions
Responsabilités du professionnel libéral.
Les textes ; l'ordonnance du 8 février 2023

2. Les structures d’exercice 

Règles de détention du capital
Société civile professionnelle (SCP)
Société civile de moyens (SCM)
Association d’Avocats à Responsabilité Professionnelle Individuelle (AARPI)
Sociétés d’exercice libéral (SEL)
Sociétés à objet commercial
Société de participations financières (SPFPL)
Société pluri-professionnelle d’exercice (SPE)
Comparaison des différentes structures : avantages, inconvénients, critères de choix. 

3. Fiscalité du professionnel libéral

Panorama de la fiscalité du professionnel libéral
Imposition des revenus et des plus-values selon le mode d’exercice
Droits d’enregistrement
IFI ; dispositifs d’exonération
Droits de mutation à titre gratuit. 

4. Bénéfices non commerciaux

Sont développés les régimes de faveur qui facilitent le passage de l’IR à l’IS. Pour le détail : voir formation BNC.
Règles générales d’imposition
Régime fiscal des PV et MV professionnelles
Régimes d’exonération et de report d’imposition
Optimiser la fiscalité des plus-values BNC.

5. Sociétés à l’IS : fiscalité de l’associé, fiscalité de groupe

Imposition des plus-values ; régimes de faveur
Fiscalité de la société. Fiscalité de groupe.

6. Impôt sur le revenu ou impôt sociétés ?

- Patrimoine professionnel
Avantages et inconvénients de l’IR, de l’IS
Trésorerie disponible : comparaison BNC / IS
Comment passer de l’IR à l’IS, sous quels régimes de faveur ?

- Patrimoine privé : IR ou société à l’IS ?

7. Objectifs du professionnel libéral ; réponses

Optimiser la détention de l’immeuble professionnel
Vendre sa société à soi-même : la holding de rachat
Reprendre un cabinet : la holding de reprise
Equilibrer patrimoine privé / patrimoine professionnel.